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Ordre du jour du lundi 2 juin à 20h30 (à huis clos)

Administration Générale

  • Délibération 2020-03-01 - Création des commissions communales
  • Délibération 2020-03-02 - Désignation des membres des commissions communales
  • Délibération 2020-03-03 - Election et désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Délibération 2020-03-04 - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et jurys de concours

Ressources Humaines

  • Délibération 2020-03-05 - Indemnités de fonction des Elus
  • Délibération 2020-03-06 - Indemnité de conseil au comptable public

Finances

  • Délibération 2020-03-07 - Compte de Gestion 2019
  • Délibération 2020-03-08 - Election du Président de séance
  • Délibération 2020-03-09 - Compte Administratif 2019
  • Délibération 2020-03-10 - Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
  • Délibération 2020-03-11 - Demande d’attribution du Fonds de Concours additionnel en fonctionnement pour la Ville de Nandy à la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud
  • Délibération 2020-03-12 - Demande d’attribution du Fonds de Concours additionnel en investissement pour la Ville de Nandy à la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud
  • Délibération 2020-03-13 - Demande d’attribution du Fonds de Concours pour la Ville de Nandy à la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud
  • Délibération 2020-03-14 - Dotation de Solidarité Rurale – Rapport 2019
  • Délibération 2020-03-15 - Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (F.S.R.I.F.) – Rapport 2019
  • Délibération 2020-03-16 - Rapport annuel sur les marchés publics – Rapport 2019
  • Délibération 2020-03-17 - Tarifs municipaux 2020-2021
  • Délibération 2020-03-18 – Décision modificative n° 2020-01
  • Délibération 2020-03-19 – Adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Service Technique

  • Délibération 2020-03-20 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la végétalisation du cimetière

Service Informatique

  • Délibération 2020-03-21 - Mise en œuvre du dispositif ACTES (Aide au Contrôle de légaliTE dématérialisé)
  • Délibération 2020-03-22 –Annulation de la délibération du 17 juin 2019 relative au marché de services de télécommunications
Ordre du jour du conseil municipa