banniere

Bannière mobile

Ordre du jour du lundi 18 octobre à 20h30 - salle La Bergerie
 

Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 21 juin 2021

Décisions du Maire

Délibérations :

Administration générale

  • Délibération-n° 2021-04-29 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Délibération-n° 2021-04-30 : Election d’un nouvel adjoint au Maire
  • Délibération-n° 2021-04-31 : Désignation d’un nouveau membre de la Commission « Gestion Urbaine »

Finances

  • Délibération-n° 2021-04-32 : Décision modificative n°2021-02
  • Délibération n° 2021-04-33 : Fixation des durées d'amortissement des immobilisations - budget Ville

Gestion urbaine

  • Délibération n°2021-04-34 : Projet de modification simplifiée n° 3 du plan local d'urbanisme - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public            
  • Délibération n°2021-04-35 : Convention portant sur l’achat d’abris voyageurs publicitaires situés sur le territoire de la ville de Nandy

Ressources Humaines 

  • Délibération n° 2021-04-36 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Délibération-n° 2021-04-37 : Convention de partenariat pour la maison Sport-Santé Nandy / Savigny-le-Temple

Enfance / Scolaire

  • Délibération n° 2021-04-38 : Renouvellement du Plan Educatif du Territoire (PEDT) et du Plan Mercredi
  • Délibération n° 2021-04-39 : Mise en place du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité pour l’année 2021-2022 (CLAS)
Ordre du jour du conseil municipa