Ordre du jour du lundi 17 juin à 20h30

•    1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2019 et du 8 avril 2019.
•    2 - Décisions du Maire.
•    3 - Délibérations :
Finances
•    Délibération n° 2019-04-20 : Compte de gestion 2018
•    Délibération n° 2019-04-21 : Compte administratif 2018 – Élection du Président de séance
•    Délibération n° 2019-04-22 : Compte administratif 2018
•    Délibération n°2019-04-23 : Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France – Rapport 2018
•    Délibération n°2019-04-24 : Dotation de Solidarité Rurale – Rapport 2018
•    Délibération n°2019-04-25 : Rapport annuel sur les marchés publics
•    Délibération n°2019-04-26 : Demande d’attribution du Fonds de Concours pour la ville de Nandy à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
•    Délibération n°2019-04-27 : Demande d’attribution du Fonds de Concours additionnel en fonctionnement pour la ville de Nandy à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
•    Délibération n°2019-04-28 : Demande d’attribution du Fonds de Concours additionnel en investissement pour la ville de Nandy à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
•    Délibération n°2019-04-29 : Tarifs des services municipaux 2019-2020
Services Techniques
•    Délibération n°2019-04-30 : Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la rénovation haute qualité énergétique et environnementale de l’ensemble du groupe scolaire des Bois
•    Délibération n°2019-04-31 : Convention constitutive du groupement de commandes relative à un accord cadre portant sur la fourniture et la livraison de sel de déneigement
•    Délibération n°2019-04-32 : Attribution d’un nouveau marché entretien ménager
•    Délibération n°2019-04-33 : Attribution du marché pour les travaux d’agrandissement et de mise aux normes du multi-accueil
Gestion urbaine
•    Délibération n°2019-04-34 : Rétrocession – Place de l’Opale / Rue des Turquoises et Place des Escourgeons
•    Délibération n°2019-04-35 : Convention pour le règlement de la reprise en gestion et la rétrocession des espaces publics et ouvrages relatifs à la télédistribution du lotissement « Mercure » à Nandy
Transition écologique
•    Délibération n°2019-04-36 : Engagement Zéro Phytosanitaire dans le cadre de l’inscription au trophée « ZÉRO PHYT’Eau »
Enfance / Scolaire
•    Délibération n°2019-04-37: Convention de groupement de commandes en vue du lancement d’un accord-cadre de prestations de transport collectif avec mise à disposition de chauffeur
•    Délibération n°2019-04-38 : Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
Ressources Humaines
•    Délibération n°2019-04-39: Transfert d’un agent communal auprès de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud
•    Délibération n°2019-04-40 : Règlement intérieur relatif aux congés et absences du personnel communal
Télécommunication
•    Délibération n°2019-04-41 : Attribution d’un nouveau marché de services de télécommunications
•    Délibération n°2019-04-42 : Convention relative à l’acquisition et l’utilisation de l’orthophotographie 2019 correspondant au territoire de la commune de Nandy

Ordre du jour du conseil municipa