Dossier d’Enquête publique révision du PLU
DOSSIER DU PROJET DE RÉVISION DU PLU
3.1 – PIÈCES ADMINISTRATIVES
Avis PPA
Délibérations et bilan de concertation
3.2 – RAPPORT DE PRÉSENTATION
3.3- PADD
3.4 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
3.5- RÈGLEMENT ÉCRIT
3.6- PLAN DE ZONAGE
3.7- ANNEXES
3.7.1- Servitudes d’utilité publique
PPRi
3.7.2 – Annexes sanitaires
Schéma Directeur assainissement
3.7.3 – Annexes informatives
Classement sonore des infrastructures
PCAET
ZEAR
ZNIEFF