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Présents : MM. René RÉTHORÉ, Marie-Hélène ROTTEMBOURG, Grégory MASSAMBA, Claudie ORMEAUX, Gilbert LEGRAND, Sophie JACOTIN, Roland CHUARD, Marie-Christine VILLENEUVE, Hacen ARFA, Virginie DESILES, Patrice GEONGET, Laurent VANDERHAGHE, Jean-Marie VAYER, Margaret DE GROOT, Joana DISTIN, Carole TUAL, Jacky TRILLAUD, Claude BEAUCHEF, Laetitia SODMON, Patrick POCHET, Josette BLESSON, Christelle BESSON, Didier GOMIERO, Patrick KATAKO.

Absents excusés et représentés :
M. Simon YORO a donné pouvoir à M. Hacen ARFA,
Mme Fatima GACEM a donné pouvoir à M. Jean-Marie VAYER,
Monsieur Jean-Pierre JACQUART a donné pouvoir à Mme Josette BLESSON.

Absentes :
Mmes Stéphanie FOURNEL, Brigitte LAPEYRONIE.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2016.
Le Conseil Municipal prend  acte des décisions du maire.

Délibérations :

• Délibération n° 2016-03-01 : Compte Administratif 2015 : élection du Président de séance.
Le Conseil municipal
ELIT A L’UNANIMITE Marie-Hélène ROTTEMBOURG, 1ère adjointe, en qualité de Présidente de séance lors du vote du compte administratif 2015.

• Délibération n° 2016-03-02 : Compte Administratif 2015
Le Conseil Municipal
 CONSTATE les identités et les valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au résultat de  l’exercice.
RECONNAIT la sincérité des « Restes à Réaliser ».
APPROUVE A 25 VOIX POUR, 1 ABSTENTION (M. Didier GOMIERO) le Compte Administratif 2015.

• Délibération n° 2016-03-03 : Compte de gestion 2015
Le Conseil Municipal
APPROUVE A L’UNANIMITE le compte de gestion dressé pour l’année 2015 par Monsieur le Comptable Public, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, qui n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.

• Délibération n° 2016-03-04 : Rapport 2015 de la Dotation de Solidarité Rural (DSR)
Le Conseil Municipal
PREND CONNAISSANCE A L’UNANIMITE du rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Rurale pour l’année 2015.

• Délibération n° 2016-03-05 : Rapport 2015 du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)
Le Conseil Municipal
PREND CONNAISSANCE A L’UNANIMITE du rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France pour l’année 2015.

• Délibération n° 2016-03-06 : Rapport annuel 2015 des marchés publics
Le Conseil Municipal,
PREND ACTE A L’UNANIMITE de la communication faite sur les marchés publics contractés en 2015 par la Ville de Nandy.