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ORDRE du JOUR

Session du 14 juin 2010

URBANISME
1. Avis sur les modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC de Nandy  Sud 2

FINANCES
2. Compte Administratif 2009 – élection du président de séance
3. Compte Administratif 2009
4. Compte de Gestion 2009 du Receveur municipal
5. Rapport 2009 du Fonds de Solidarité Région Ile-de-France
6. Rapport 2009 de la Dotation de Solidarité Rurale
7. Rapport annuel 2009 sur les marchés publics
8. Tarifs des services 2010/2011
9. Demande de subvention Fonds E.CO.L.E 2010
10. Vente d’un appartement
11. Demande de subvention au SAN : groupe scolaire Les Bois


ADMINISTRATION GENERALE
12. Association Foncière de Remembrement – renouvellement des membres du bureau

CENTRE SOCIAL
13. Ville Vie Vacances 2010 – Demande de subvention

CULTUREL
14. Projet d’Etablissement du Conservatoire Municipal
15. Règlement intérieur du Conservatoire Municipal


TECHNIQUE
16. SISEM 77 : désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant
17. SICTOM : approbation de la modification des statuts
18. AOF espaces verts : désignation du titulaire